Traduit de l’anglais. Les produits Ayulex sont en anglais ; en cas de divergence, le texte anglais prévaut.
Read in EnglishJuridique
Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 13 novembre 2026
1. À propos de ces conditions
Ayulex Inc., dont les bureaux se trouvent à l’adresse TiLi Center, 2nd Floor, MV119 JL Building, Mission Veng, Aizawl, Mizoram 796005, India, fournit ce site et Ayulex HMIS. En utilisant l’un ou l’autre, vous acceptez ces conditions. Si votre organisation a signé un contrat avec Ayulex, ce contrat s’applique lorsqu’il diffère de ces conditions.
2. Utilisation de ce site
Ce site présente nos produits ; rien de ce qu’il contient ne constitue un avis médical. Vous pouvez le lire, le partager et créer des liens vers lui. N’essayez pas de perturber son fonctionnement ni de contourner sa sécurité, et n’envoyez pas ses formulaires en masse ou au nom d’une autre personne.
3. Comptes dans Ayulex HMIS
Chaque compte appartient à une seule personne. Les comptes de médecin doivent appartenir à des médecins inscrits auprès d’un conseil médical. L’hôpital décide qui a accès, et à quoi, et chaque personne garde pour elle son mot de passe et ses codes de connexion. Si vous pensez qu’un compte a été utilisé de manière abusive, prévenez sans attendre l’administrateur de l’hôpital ou écrivez-nous.
4. Utilisation acceptable
N’utilisez Ayulex HMIS que pour les soins et la gestion de votre hôpital, et dans le respect de la loi. N’ouvrez pas de dossiers que vous n’avez aucune raison de consulter, ne partagez pas votre compte et n’essayez pas de sonder, de surcharger, de copier ou de rétroconcevoir le service.
5. Responsabilité clinique
Ayulex HMIS aide à la documentation, aux prescriptions, aux ordonnances et à la gestion. Les décisions médicales, les diagnostics et les traitements restent sous la responsabilité du clinicien traitant, qui doit vérifier tout ce que le logiciel suggère, y compris les textes rédigés par l’IA, avant de s’y fier.
6. Données des hôpitaux
Les dossiers qu’un hôpital conserve dans Ayulex HMIS appartiennent à l’hôpital. Nous ne les traitons que pour fournir le service, comme l’explique notre politique de confidentialité. Il incombe à l’hôpital de disposer d’une base légale pour les enregistrer, y compris du consentement des patients lorsque la loi l’exige.
7. Disponibilité
Nous nous efforçons de maintenir Ayulex HMIS disponible et planifions la maintenance de façon à limiter les perturbations des soins ; la page d’état des services indique le fonctionnement de chaque produit. Sauf si un contrat signé garantit un niveau de service, nous ne pouvons pas garantir que le service sera ininterrompu ou exempt d’erreurs.
8. Tarifs
Les tarifs d’Ayulex HMIS sont fixés dans votre formule ou votre contrat, en roupies indiennes, majorés de la GST le cas échéant. L’utilisation de ce site est gratuite.
9. Nos logiciels et contenus
Ayulex est propriétaire d’Ayulex HMIS et de ce site, y compris de leur conception, de leurs textes et de leur code. Leur utilisation ne vous en confère pas la propriété ; les hôpitaux restent propriétaires de leurs dossiers (section 6).
10. Responsabilité
- Rien dans ces conditions ne limite une responsabilité que la loi ne nous permet pas de limiter.
- Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs, ni des pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires ou de clientèle.
- Notre responsabilité totale pour l’ensemble des réclamations relatives à Ayulex HMIS est limitée aux sommes qui nous ont été versées pour ce service au cours des 12 mois précédant la naissance de la réclamation.
- Ce site est fourni tel quel, gratuitement, et dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes liées à son utilisation.
11. Suspension et fin
Un hôpital peut cesser d’utiliser Ayulex HMIS dans les conditions prévues par sa formule ou son contrat. Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui enfreint ces conditions ou met en danger des patients, d’autres utilisateurs ou le service ; nous prévenons d’abord l’hôpital, sauf en cas de risque urgent. Lorsqu’un hôpital cesse d’utiliser Ayulex HMIS, nous l’aidons à exporter ses dossiers avant de les supprimer.
12. Modifications de ces conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. Dans ce cas, nous publions ici la nouvelle version, mettons à jour la date en haut de la page et informons les hôpitaux qui utilisent Ayulex HMIS des modifications qui les concernent avant leur entrée en vigueur.
13. Droit applicable et tribunaux compétents
Ces conditions sont régies par le droit indien. Les tribunaux de New Delhi sont seuls compétents pour tout litige qui en découle.
14. Contact
Pour toute question sur ces conditions, écrivez à admin@ayulex.com ou à Ayulex Inc., TiLi Center, 2nd Floor, MV119 JL Building, Mission Veng, Aizawl, Mizoram 796005, India.